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Publication

Le présent site est édité et géré par :

SARL TTKD
1379 AVENUE DE LA PLAGE
80120 FORT MAHON PLAGE
N° SIREN : 449 637 354
RCS ABBEVILLE
Tribunal compétent en cas de litige : Abbeville
N° TVA international : FR0449637354
Capital social 80 250 euros

Hébergement

Le site est hébergé par la société SAS OVH
140, quai de Sartel – 59100 Roubaix

Directeur de la publication

Cagnard Thierry en tant que Gérant de la SARL TTKD

Conception et Réalisation

Web agency studio – www.webagencystudio.com

Validité de l’offre

Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent aux ventes en ligne des articles proposés sur la boutique Internet montres-shop.com
Offres valables en France métropolitaine, dans les DOM-TOM, en Belgique, au Royaume-Uni, en Suisse et au Luxembourg.

Elles s’entendent sous réserve de disponibilité au moment de la passation de la commande.

Articles

Les documents photographies et textes, reproduits et illustrant les produits présentés, ne sont pas contractuels.
La responsabilité d’ montres-shop.com ne saurait être engagée sur ce fondement, notamment en cas d’erreur typographique, dans le choix d’une photographie, dans la désignation d’un article ou dans la rédaction d’un texte.

Prix

Les prix des articles ou prestations proposés à la vente en ligne sur la boutique Internet montres-shop.com, n’intègrent pas les frais de port qui sont à la charge de l’acheteur. Ils sont modifiables en cours d’année sans préavis. Les droits de douanes, droits d’importation, ou autres taxes susceptibles d’être exigibles selon le pays de destination des produits sont à la charge de l’acheteur et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays.

Frais de port

Les frais de port sont à la charge de l’acheteur et s’ajoutent au montant de sa commande. Ils comprennent une participation aux frais de préparation d’emballage et les coûts d’affranchissement. Ils sont variables en fonction du mode d’expédition, de la valeur des produits envoyés et du pays de destination. Par défaut, le montant des frais de port est fixé à 5€00 (Pour la France Métropolitaine exclusivement, hors promotion(s) et remise(s) déduite(s) )

France :

Les frais de port sont offerts à partir de 49 € hors promotion(s) et remise(s) déduite(s) exclusivement pour la France métropolitaine.
Nos envois se font en colissimo simple.
Si vous désirez un colissimo contre signature, majoration de 5€ à préciser lors de la commande.

Pour l’Outre-Mer, frais de port : 15 €.

International :

Belgique, Suisse, Royaume-Uni, Luxembourg, frais de port : 15€

Pour autres cas : nous consulter.

Vous pouvez ici consulter l’ensemble de nos conditions frais de port.

Disponibilité des produits et délai de livraison

Pour chaque article proposé à la vente en ligne sur la boutique Internet montres-shop.com, un indicateur informe le client de la disponibilité immédiate ou non de l’article. Une indication vous informera de la disponibilité du produit, au cours de la commande.

> Prix du produit affiché : Expédition dès la validation de votre commande par nos soins sous 2 à 3 jours ouvrés, délai auquel il convient d’ajouter le délai de livraison de La Poste de 2 à 3 jours ouvrés par Colissimo Suivi. Pour les articles personnalisés à la demande du client, il convient de rajouter 2 à 3 jours ouvrés au délai initial (mises à taille, gravures, photogravures).

> Indisponible : Expédition du produit dans un délai de 1 à 3 semaines à compter de la validation de la commande par nos soins, délai auquel il convient d’ajouter le délai de livraison de La Poste de 2 à 3 jours. Pour les articles personnalisés à la demande du client, il convient de rajouter 2 à 3 jours ouvrés au délai initial (mises à taille, gravures, photogravures). Le délai de livraison comprend le temps de préparation et d’acheminement du colis. Le délai moyen de livraison est, pour la France métropolitaine et Monaco, de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la validation de la commande par montres-shop.com, qui comprend notamment la validation du règlement. Pour les articles personnalisés à la demande du client, ce délai est de 5 à 7 jours (mise à taille, gravures, photogravures). Le délai indiqué est valable sous réserve de disponibilité immédiate du/des article(s) commandé(s). En cas de non-disponibilité immédiate de/des article(s) commandé(s), le délai de livraison susmentionné commencera à courir à compter de la date d’entrée en stock dudit article chez montres-shop.com. La responsabilité de montres-shop.com ne saurait être engagée sur le fondement du non respect du délai de livraison moyen indiqué ci-dessus. Le/les article(s) commandé(s) sont livrés en une seule et unique fois à l’adresse indiquée par le client au moment de la passation de sa commande ou, à défaut, à l’adresse du domicile dudit client.

Paiement

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Le règlement des achats s’effectue en ligne par paiement carte bancaire, via système en ligne Paypal, chèque bancaire ou postal, ou par virement bancaire.

Droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 15 jours maximum à compter de la réception de la commande pour exercer par courrier ou par email uniquement votre droit de rétractation. Après validation par nos services, vous pourrez alors nous retourner l’article qui ne vous conviendrait pas. L’article doit être retourné dans son emballage d’origine et à l’état neuf accompagné de la facture et du carton retour dûment complété. Cet envoi devra uniquement être fait via La Poste en « Colissimo Suivi ». Les frais d’expédition liés au retour du ou des produit(s) resteront à la charge du client. Le droit de rétractation ne peut être utilisé pour les articles personnalisés à la demande du client et pour des raisons d’hygiène et de santé publique, pour les piercings et boucles d’oreilles. Ces articles ne seront donc ni repris ni échangés, hormis le cas de mise en jeu de la garantie de l’article 1641 du code civil.

Aucun remboursement ne pourra être effectué passé ce délai de 15 jours.

Paiement Bitcoin : en cas de remboursement de marchandise, l’article sera remboursé uniquement au prix de l’article au jour de la commande uniquement en euro par virement ( envoyer un RIB ).

Lutte anti-fraude

Nous avons mis en place un traitement de lutte contre la fraude. Ainsi, nous pouvons effectuer des contrôles ayant pour but de s’assurer de l’exactitude de votre identité et domiciliation. Dans ce cadre, nos vérifications portent sur les informations que vous nous fournissez telles que : nom, prénom, adresse email, adresse de livraison etc… ainsi que l’adresse IP utilisée et figurant dans l’historique de vos commandes et transactions, que les caractéristiques de la commande concernée et enfin sur la carte bancaire utilisée (type, pays d’émission et numéros partiels communiqués par les établissements bancaires et de paiement, composés uniquement des quatre premiers chiffres et des deux derniers, ainsi que de sa date d’expiration). Le cas échéant, nous pouvons vous demander de nous transmettre par email une copie recto de votre pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de trois mois. Ces documents ne seront pas conservés au-delà de la durée nécessaire aux vérifications.

Tel qu’énoncé dans notre politique de confidentialité et de protection des données personnelles, le site montres-shop.com place la protection des données à caractère personnel au cœur de ses missions et des services qui vous sont proposés.

Garantie

Montres-Shop.com s’engage aux côtés de chaque fabricant à remettre en état ou à remplacer tout article présentant des vices cachés ou des problèmes de qualité lors d’un usage normal du produit, dans le cadre de la Garantie Légale de 2 ans et de la Garantie du Fabricant (2 ans minimum).

Pour exercer une Garantie vous devez impérativement accompagner le produit défectueux du Certificat de Garantie ou d’une copie de la facture d’achat disponible à tout moment dans le compte client.

Sont garantis les défaut de fabrication survenus lors d’une utilisation normale du produit. Cela exclu par conséquent :

– le remplacement des consommables (piles, bracelets…),
– les dommages survenus suite à une utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d’utilisation fournie avec le produit (niveau d’étanchéité…),
– les dommages dus à l’intervention d’un réparateur non agréé,
– les dommages résultant d’une cause externe au produit (accident, choc…).

Il est à noter que la durée de la garantie fabricant peut varier en fonction des marques. L’étendue de la garantie d’un produit est détaillée dans le certificat de garantie accompagnant chaque produit.

Les frais de port afférents aux retours des articles en garantie en nos locaux et les frais de port afférents à leur réexpédition restent à la charge exclusive du client.

Service après vente

Nous assurons le service après-vente des produits vendus sur notre site internet. Montres-Shop.com se charge ainsi de vos réparations sous garantie. Nous sommes en mesure de vous présenter gratuitement un devis reprenant le montant des réparations nécessaires. Nous ne procédons aux travaux de réparation qu’après acceptation du devis de votre part.

Les frais de port afférents aux retours des articles en nos locaux pour opération de service après vente et les frais de port afférents à leur réexpédition à votre adresse de livraison restent à la charge exclusive du client.

Cas particulier des articles personnalisés à la demande du client

8.1 Généralités
Sont ici concernées les gravures, photogravures, mises à taille, ou toute autre fabrication et commande spéciale. Pour les articles personnalisés à la demande du client, il est rappelé que les dispositions relatives au droit de rétractation du consommateur en cas de vente à distance ne sont pas applicables et que ces produits ne seront ni repris ni échangés, hormis le cas de mise en jeu de la garantie de l’article 1641 du code civil. Toute demande de gravure et photogravure fera l’objet d’un contrôle de la part de montres-shop.com. Montres-Shop.com se réserve le droit de ne pas honorer une commande : •hors des règles commerciales en vigueur, des us et coutumes, •présentant un caractère douteux par son contenu discriminatoire, pornographique, politique, violent, ou de tout autre nature qu’elle estimerait irrecevable, contraire à la loi ou susceptible d’engendrer des plaintes des tiers. •si le texte (police, taille, longueur du texte, contenu…) est incompatible avec le support choisi. •si la photo ne présente pas les caractéristiques techniques nécessaires pour mener à bien la prestation demandée (photo floue, photo trop petite, sujet mal délimité…). Les photos ou textes utilisés pour les photogravures ou gravures seront conservés le temps nécessaire à la réalisation de la prestation puis détruite. Le délai maximum de conservation est de 30 jours à compter de sa réception par e-mail. Le choix de la gravure, photogravure et son support (police, contenu, …) est placé sous l’unique responsabilité du client. La responsabilité de my-aiguemarine.com ne saurait être engagée en cas d’erreur du client dans sa commande.

8.2 Photogravures
Le client atteste être propriétaire des droits d’auteur sur la photo qu’il fournit. Il atteste également être autorisé à reproduire l’image de la personne photographiée. Ne seront pas honorées les demandes de photogravures de personnalités publiques, logos ou tout autre document protégé. Ce type de traitement est assujetti à forfait. Il convient de fournir une photo de bonne qualité, dont le poids doit être inférieur à 2 Mo. La résolution minimale doit être de 800 x 600 pixels. Le sujet doit être clairement délimité.

Transfert de propriété et des risques

Le transfert de propriété des produits ne sera réalisé au profit de l’acheteur qu’après complet paiement du prix par ce dernier et ce quelle que soit la date de livraison du/des article(s) commandé(s). En revanche, le transfert des risques de pertes et de détérioration du/des article(s) sera réalisé dès réception, par le client, du/des article(s) commandé(s).

Responsabilité

montres-shop.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation, de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, inondation ou incendie. Article 11 Droit applicable Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Les tribunaux compétents seront ceux dans le ressort desquels est situé le siège social de montres-shop.com.

Informations nominatives

Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés n° 7817 du 6 janvier 1978, le présent site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (en cours). Les informations relatives aux clients sont confidentielles et ne sont pas divulguées à des tiers. Celles-ci sont uniquement destinées aux services commerciaux de montres-shop.com dans le cadre du traitement des commandes passées et dans le cadre des opérations marketing pouvant être réalisées par montres-shop.com. Conformément à la loi informatique et libertés n° 7817 du 6 janvier 1978, chaque client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. L’exercice de ce droit peut se faire par courrier adressé à Aigue Marine 1379 Avenue de la plage 80120 FORT MAHON PLAGE, ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@montres-shop.com.

Politique de confidentialité

Toujours soucieux de vous apporter la meilleure expérience, il est essentiel pour nous de renforcer la sécurité de vos données personnelles et de faire preuve de toujours plus de transparence. C’est pourquoi nous mettons à jour nos conditions générales d’utilisation, ainsi que notre politique de confidentialité, et avons mis en oeuvre toutes les démarches de protection exigées pour la mise aux normes européennes. Consultez ici notre politique de confidentialité.

Acceptation des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de ventes sont expressément agrées et acceptées par l’acheteur qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce de ce fait à se prévaloir de tout autre document contradictoire, l’acte d’achat entraînant l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Rédaction des présentes mentions légales, le 6 mars 2011

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